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Nouvelle publication : “Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l’environnement”

 

La consolidation juridique du principe de participation et de « démocratie participative », tant dans les sociétés traditionnelles que modernes, la ré-évaluation des savoirs autochtones, la formalisation de l’expertise, la prise en compte de la Terre et des communautés autochtones comme sujets de droit, ou encore l’intégration des concepts de l’écologie scientifique au droit de l’environnement, nous autorisent-ils à parler de révolution environnementale ?

Les contributions réunies dans cet ouvrage s’attachent toutes à comprendre le changement de paradigme du droit de l’environnement, à savoir sa fondamentalisation au regard du renouvellement du rapport que l’homme entretient avec la nature.
Cet ouvrage est le fruit du colloque « Révolution juridique, révolution scientifique : vers une fondamentalisation du droit de l’environnement ? », tenu le 25 janvier 2013 à l’Université d’Aix-Marseille, à l’initiative de l’Association des Jeunes chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques, en collaboration avec le Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC).

Sous la coordination de Pauline Milon et David Samson

Sommaire

Introduction, par Chantal Aspe

Première partie

L’émergence de la Nature, des peuples et des savoirs autochtones dans le droit : entre droits de l’homme et droit de l’environnement

Le contentieux environnemental au Cameroun : entre tradition et modernité, par Rodrigue Ngando Sandje
La nature prise en compte par la Cour interaméricaine des droits de l’homme : une révolution ?, par Camila Perruso
Le droit de l’environnement face à l’intégration des savoirs autochtones. Le défi d’une révolution épistémologique radicale, par Thomas Burelli

Deuxième partie

De l’écologie scientifique au développement durable, approches épistémologiques du droit de l’environnement

Le rôle des concepts dans la fondamentalisation du droit de l’environnement, par Adeline Meynier
Essai d’une approche épistémologique du seuil en droit de l’environnement, par Loïc Peyen

Troisième partie

Le droit de l’environnement comme moteur de la démocratie participative : une révolution sociale

La constitutionnalisation du droit de l’environnement et l’avènement d’un nouveau modèle de participation du public, par Gaëlle Audrain-Demey
Révolution numérique et droit de l’homme à un environnement sain. Quel impact sur le principe de participation du citoyen ?, par Julien Vieira
L’écoterrorisme au regard du droit : radicalité et révolution juridique ?, par Pauline Milon

Quatrième partie

Le rôle du droit dans la régulation des sciences et des techniques : quelle révolution ?

L’expertise scientifique sous l’effet des réglementations environnementales européennes au service de la révolution du droit de l’environnement. Vers un droit à un environnement sain en tant que droit de l’homme, par Cécile Zakine
Le régime d’autorisation des produits phytopharmaceutiques face aux révolutions scientifiques et agroécologiques : quel positionnement ?, par Gaël Thevenot
Le droit comme fabrique du réel, par David Samson

Synthèse, par Marie-Angèle Hermitte

 

Informations

ÉditeurPresses Universitaires d’Aix-Marseille
Catégorie : HORS COLLECTION
ISBN : 978-2-7314-0943-7
Prix de vente au public (TTC) : 22 €

 

Soutenance de thèse : “Le développement durable face aux aspirations” par Anne-Sarah Socié, 22 septembre 2014, Paris Ouest

 

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Anne-Sarah Socié, doctorante en sociologie au Sophiapol, soutiendra sa thèse intitulée “Le développement durable face aux aspirations : analyses d’écologie sociale”, préparée sous la direction de Philippe Combessie, en vue de l’obtention de son doctorat en Lettres et Sciences Humaines (section CNU 19 : Sociologie, démographie).

Date :
Lundi 22 septembre 2014, à partir de 14h

Lieu :
Université Paris Ouest
Bât. B – RDC, salle “Paul Ricoeur” (B016)
Comment venir ? par le train et le RER
Plan du campus de Paris Ouest Nanterre La Défense

 

Membres du jury :
Philippe COMBESSIE, Professeur des Universités, Université Paris Ouest  Nanterre  La Défense
Jean-Luc DUBOIS, Directeur d’Etudes à l’Institut de recherche pour le développement (IRD)
Elena LASIDA, Professeure de Sciences Sociales et Economiques, Institut Catholique de Paris
Antigone MOUCHTOURIS, Professeure des Universités, Université de Lorraine
Bernard PERRET, Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts, Conseil Général de l’Environnement et du Développement durable

 

Résumé

Alors que le développement durable fait l’objet d’un corpus abondant de diagnostics et préconisations, ses promoteurs soutiennent également une certaine définition de la gouvernance recommandant la prise en compte des projections des habitants et usagers du territoire. Le développement durable est dès lors présenté à la fois comme une volonté de prospective participative (perspectives ouvertes) et comme une vision structurée du futur (perspectives programmées). Nous analysons ce paradoxe dans l’articulation entre aspirations et finalité.

De 2009 à 2013, nous avons réalisé une observation participante au sein d’un projet visant l’élaboration participative de critères territorialisés de qualité de vie, conduit sur deux communes menant des politiques d’urbanisme se réclamant du développement durable.

La thèse analyse l’existence de dynamiques complexes au niveau micro-territorial, entre la promotion du développement durable comme finalité et les aspirations exprimées : elles sont analysées en termes de leviers d’adhésion et de rejet, mais également de rôle et de paradoxes. Au cœur de ces dynamiques se jouent des processus de transformation sociale, portés par les promoteurs du développement durable comme finalité.

La thèse soutient que cette transformation sociale s’appuie sur l’existence chez les acteurs d’aspirations paradoxales ; mais également sur la force du métarécit dans lequel s’inscrit le développement durable qui, créant un discours sur la résilience, se propose comme une voie de dépassement de ces apparentes contradictions.

Mots-clés :
Aspirations, attribution de valeurs, besoins, développement durable, écologie sociale, P.-H. Chombart de Lauwe, prospective participative, qualité de vie.

 

Abstract

While sustainable development is an object of an abounding corpus of diagnoses and recommendations, its promoters also support a definition of governance recommending the consideration of inhabitants’ and users’ projections. Sustainable development is simultaneously presented as a will of participative prospective (opened perspectives) and as a structured vision of the future (scheduled perspectives). We analyze this paradox in the articulation between aspirations and purpose.
From 2009 till 2013, we realized a participating observation within a project aiming the participative elaboration of territorialized criteria for quality of life. It was tested on two municipalities, leading town planning referring to sustainable development.
This thesis analyzes the existence of complex micro-territorial dynamics, between promotion of sustainable development as a purpose and expressed aspirations. They are analyzed in terms of levels of involvement and rejection, but also role and paradoxes. At the heart of these dynamics happens processes of social transformation, such as leaded by promoters of sustainable development as a purpose.
This thesis supports that this social transformation leans on the existence of paradoxical aspiration; but also on the strength of the metanarrative of sustainable development, creating a speech on resilience, proposes a way of overtaking these visible contradictions.

Key Words: aspirations, valuation, needs, sustainable development, social ecology, P.-H. Chombart de Lauwe, participative prospective, quality of life.

 

Séminaire Lasco/Sophiapol, 5ème séance, 31 mai 2013, Université Paris Ouest

 

La prochaine séance du séminaire de Socio-anthropologie du monde contemporain (2012-2013) accueillera  Anne-Sarah Socié qui donnera une conférence intitulée : “Entre aspirations et finalité, y a-t-il une place pour la prospective participative lors de projets d’urbanisme se réclamant du développement durable ? Étude de cas”.

Anne-Sarah Socié est doctorante développant une thèse pour le doctorat en sociologie sous la direction de Philippe Combessie à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, dans le cadre d’une recherche-action financée par l’entreprise Veolia.

 

Date :
Vendredi 31 mai 2013, 18h – 20h

Lieu :
Université Paris Ouest Nanterre La Défense bâtiment T, salle 237
Comment venir ? par le train et le RER
Plan du campus de Paris Ouest Nanterre La Défense

Organisation :
Responsable scientifique : Philippe Combessie (Université Paris Ouest, Sophiapol/Lasco)

 

Présentation de la communication d’Anne-Sarah Socié

Alors que je suis en pleine rédaction de ma thèse, les limites de sa réalisation depuis 3 ans et demi viennent s’imposer au coeur de sa mise par écrit. Employée dans un projet qui a connu de nombreux changements de forme et de fond, l’objet de mon travail a évolué par ce que j’apprenais, mais aussi par des contraintes contextuelles nombreuses. Cette communication a pour objectif d’exposer les lignes de force de ce procédé argumentatif et de le mettre à l’épreuve. Il s’agira de ma dernière communication en laboratoire avant la soutenance de la thèse.

Argumentaire de la thèse :
Au début des années 1970, Paul-Henry Chombart de Lauwe publie son ouvrage-programme Pour une sociologie des aspirations. Quelques années après, il synthétise sa pensée : “L’aspiration est définie comme un processus psychosociologique par lequel un sujet (individu ou groupe) est attiré et poussé vers un objet proche ou lointain, à travers des images, des représentations, des symboles, et qui contribue à définir et à orienter ses projets. […] L’objet peut se rapporter à un élément matériel de l’environnement ou à des idéaux lointains. L’aspiration a toujours un aspect social en même temps qu’un aspect personnel.”1 Ajoutons toujours en citant Paul-Henry Chombart de Lauwe, que “les aspirations correspondent à des désirs tournés vers une fin, un but, un objet.”2 L’étude de cette “ligne de mire” est donc centrale dans une approche sociologique des aspirations. Cette perspective trouve un prolongement sous le titre de “finalité”, dans un article d’ouvrage collectif dirigé par Paul-Henry Chombart de Lauwe : “La finalité, c’est un projet ou un ensemble de projets coordonnés constitué en “but final” aux yeux de l’individu ou du groupe social pour lequel il est défini, compris, ressenti, cristallisé en objet social extérieur, et qui, par la puissance d’attraction et d’orientation dont il est chargé, suscite un tropisme de l’individu ou du groupe social considéré, qui tenteront de l’atteindre.”3 Nous proposons d’étudier le développement durable comme une finalité, au sens qui est donné ici au terme. Notre recherche porte alors sur la relation entre les aspirations des habitants et usagers du territoire, et cette aspiration-finalité qu’est le développement durable. Nous nous situons donc sur deux registres : la prise en compte de la parole habitante et usagers par des dynamiques ascendantes, et l’étude des visions du futur, des projections, c’est-à-dire en partie de la dimension prospective. La sociologie des aspirations, telle que proposée par Paul-Henry Chombart de Lauwe, permet une étude de ces deux perspectives dans le cadre de la planification urbaine. Il propose ainsi le modèle d’une dialectique entre aspirations et besoins permettant d’expliquer les transformations sociales.

Mais cette dialectique entre aspirations et aspiration-finalité peut être paradoxale ou contradictoire. Sur les territoires, notamment au travers des projets d’urbanisme se réclamant de ses principes, le développement durable encourage les procédures de concertation et plébiscite la parole citoyenne pour décider de l’avenir de leur territoire, de leur définition de la vie bonne et de la qualité de vie individuelle comme collective. Comme la souligné la Commission sur la Mesure de la Performance Économique et du Progrès Social (2009, Stiglitz, Sen, Fitoussi), il n’existe pas de définition consensuelle de la qualité de vie. Mise en lien avec les notions de bien-être et de durabilité, nous utilisons cette notion de qualité de vie afin de solliciter la prise de parole des habitats et usagers sur les critères de qualité idéale de leur environnement présent et futur.

On observe une grande variété des démarches sollicitant ce type de parole et se réclamant des principes du développement durable. Elle recouvre le plus souvent le champ émergent de la prospective participative. Sur les territoires, les principes développement durable incluent donc la prise en compte des aspirations des habitants et usagers. Cependant, toujours à l’échelle des territoires, le développement durable semble s’imposer avant tout au travers de ses lois, normes et chartes. Il est alors un ensemble de contraintes à l’action publique ou aux projets d’urbanisme, et un discours souvent perçu comme celui de la privation et de la culpabilité par les habitants. Au coeur des contradictions du développement durable au niveau territorial, c’est donc son mode de justification, de légitimation, qui est questionné en recoupant les approches ascendantes et descendantes.

Notre recherche est structurée par la volonté d’établir une “écologie sociale” de cette contradiction. Mettant un point d’intérêt particulier aux dynamiques locales, nous étudions les représentations, aspirations et discours, en les reliant sans cesse à la profondeur géographique et historique de leur inscription territoriale. Ainsi, les fractures du territoire, ses transitions, ses résiliences, son histoire et sa sociologie, créent pour nous une écologie propre à chaque localité. L’étude de l’inscription d’une logique de développement durable sur un territoire ne peut alors se faire indépendamment de ce terreau, non qu’il en soit le simple “contexte”, mais plutôt qu’il est pour nous un acteur central. Afin de souligner cette perspective, nous utilisons le terme d’”écologie sociale”.

Nous nous proposons d’y contribuer par une enquête socio-anthropologique sur deux territoires très différents. Le premier se situe à Loos-en-Gohelle, ancienne ville minière de la banlieue de Lens (Nord-Pas-de-Calais). Une politique volontariste y est menée depuis plusieurs années pour qu’elle soit un fleuron des villes durables, cherchant à faire la preuve que ces dernières ne sont pas l’apanage des banlieues aisées. Notre second terrain se trouve en Ille-et-Vilaine. Cesson Sévigné est une banlieue cossue, souvent présentée comme le “Neuilly de Rennes”. Ce territoire privilégié connaît trois mutations profondes : l’alternance politique, une augmentation démographique et l’apparition d’une mixité sociale. Ces deux territoires ont été sélectionnés dans le cadre du projet sur lequel nous travaillons. Une grande entreprise4 a signé un partenariat avec une université5 afin de construire une méthode d’élaboration participative d’une définition problématisée de la qualité de vie sur des territoires. C’est dans ce cadre que la thèse est réalisée. Nous travaillons à partir des échanges autour de cette construction méthodologique, mais également à partir des points de vue exprimés par l’ensemble des parties prenantes institutionnelles (pouvoirs publics, cabinet d’urbanisme, agence de conseil, chercheurs, etc.) et de la parole des habitants recueillie lors des ateliers de concertation auxquels cette méthode donne lieu.

Plan de la thèse

Introduction :

  • Présentation du projet (avec recul critique sur ma position de chercheur)
  • Présentation des terrains (autour des grandes factures du territoire)
  • Inscription dans un champ : définition développement durable et positionnement de recherche

I – Comment rendre possible l’observation de la prise en compte des aspirations dans les démarches se réclamant du développement durable ?

A – Pour une sociologie des aspirations dans le champ du développement durable.

A – 1 Qu’est-ce que la sociologie des aspirations et en quoi est-elle un outil pertinent dans l’étude du développement durable?
A – 2 Quelle aspiration-finalité pour le développement durable : cartographie

B –  Comment observer les aspirations ?

B – 1 On peut les observer au travers des opérations d’attribution de valeur (théorie)
B – 2 Où observer ces attributions de valeur ? Les démarches de prospective participative

II – Étude de la promotion d’une aspiration-finalité du développement durable via la figure des entrepreneurs de morale

A – Entreprises : promoteur finalité et lieux d’expression aspirations

A – 1 Une étude de cas : le projet ELENA
a. Contexte et création
b. Évolution et bilans
A – 2 Les entreprises sur nos terrains : aspirations et finalité du développement durable.
a. Loos-en-Gohelle
b. Cessons-Sévigné

B – Les pouvoirs publics et associations

B – 1 Des pouvoirs publics à l’initiative (émission du discours sur le développement durable comme aspiration-finalité ; lien fait avec la démocratie participative)
B – 2 Relais et diffusion

C – Groupe ELENA : promotion universitaire et militante

C – 1 Territorialisation et greffe
C – 2 Comment organiser la prise de parole sur les aspirations ?
C – 3 Sélection et faire venir des participants à cette prise de parole
D – La promotion d’une finalité comme confluence : Dynamique d’acteurs et coresponsabilité

III – Étude d’écologie sociale des dynamiques entre aspirations et aspiration-finalité du développement durable

A – Les aspirations exprimées dans les ateliers (approche thématique et cartographique)

B – Les leviers : levier d’adhésion, de rejet, d’autorité et de conformité (étude de cas)

B – 1 Leviers d’adhésion
B – 2 Leviers de rejet
B – 3 Leviers d’autorité et de conformité (dont la place des normes et lois dans les argumentaires développés pour appliquer les principes du développement durable)

C – Rôle donné à l’aspiration-finalité du développement durable sur les territoires : atomisant ou identifiant ? (étude de cas)

C – 1 Le renforcement des fractures, la création de nouvelles divisions ?
C – 2 Indentification et résilience : présentation de l’aspiration-finalité du développement durable comme salvatrice

IV – Aspiration-finalité du développement durable et aspirations : rapports de forces

A – Capabilité d’aspiration
Y a-t-il une limite endogène à la prise en compte des aspirations ?

B – La prise en compte des aspirations : une « évaluation » est-elle possible ?

B – 1 Méthode : Quelle limite et quels apports de cette évaluation ?
B – 2 Etude de cas : Quels en sont les « résultats » sur nos terrains ?
B – 3 Des résultats insaisissables : Imputabilité limitée, réflexion sur la possibilité d’exprimer ce type de résultats (en parallèle avec le travail effectué sur les journées d’étude Agenda 21 à Rezé), place de la norme et des lois face aux aspirations.

C – Quel type de finalité du développement durable pour la prise en compte des aspirations ?
Étude des dynamiques différentielles entre mythe populaire et utopie technicienne.

 

  1. P.H. Chombart de Lauwe, “Argument”, in P. – H. Chombart de Lauwe (dir.), Transformations de l’environnement, des aspirations et des valeurs, Paris, CNRS, 1976, p.7 []
  2. P.H. Chombart de Lauwe, Pour une sociologie des aspirations, Paris, Denoël, 1971, p.17 []
  3. I. Cassel, “Les groupes humains et leur finalité”, in P.H. Chombart de Lauwe (dir.), Aspirations et transformations sociales, Paris, Anthropos, 1970, p.42. []
  4. Ce projet a été lancé en 2009 par Veolia Environnement Recherche et Innovation (VERI), puis a été suivi par Veolia Environnement Conseil Aménagement (VECA) et son bureau d’étude intégré 2EI. Il a pris fin en décembre 2012. En 2013, une bourse de la Fondation Palladio permet la rédaction de cette thèse. []
  5. Un groupe de chercheurs rattachés au « Master Economie Solidaire et Logique de Marché » (ESLM) de la Faculté de Sciences Sociales et Economiques (FASSE) de l’Institut Catholique de Paris (ICP) forme le comité de pilotage de ce projet. []

Appel à communications : séminaires “La démocratie est-elle en crise ?”, Paris/Turin

 

Dans le cadre d’un partenariat entre les Ecoles Doctorales de Science Politique de l’Université Paris 1 et de l’Université de Turin, une série de séminaires et un colloque international seront mis en place en 2013, visant a interroger la question de la « Crise » et des transformations de la démocratie représentative, ainsi qu’a pointer les perspectives de recherche sur la question.

La date limite de renvoi des propositions est fixée au 2 juillet 2012.
La langue de travail commune sera l’anglais. Les frais de déplacement, de logement ainsi que les repas seront pris en charge.
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Appel à communications, « L’impératif participatif en procès ? Regards croisés sur les critiques de la participation », EHESS



Cette journée d’études aura lieu le 23 mars 2012 à l’EHESS (Paris). Elle est organisée par le GIS « Participation du public, décision, démocratie participative », le Centre d’études des mouvements sociaux, le Pacte et le Sophiapol. Continuer la lecture de Appel à communications, « L’impératif participatif en procès ? Regards croisés sur les critiques de la participation », EHESS