Dans tous les pays et particulièrement en Europe, les citoyens, les magistrats et les acteurs publics en général déplorent la complexité normative. Après deux rapports (1991, 2006) du Conseil d’Etat sur ce thème, une loi organique a été votée en 2008 pour tenter d’agir sur les causes de ce phénomène en rendant notamment obligatoires les études d’impacts.
Depuis une quinzaine d’années, l’étude des systèmes complexes a fait de grands progrès tant du point de vue des méthodes que de la formalisation. Le champ des applications touche des champs aussi variés que la physique, la biologie, les sciences cognitives ou les sciences sociales. Ces systèmes font émerger des propriétés nouvelles non observables au niveau des éléments constitutifs, par une dynamique difficilement prédictible et rendent vaine toute analyse en sous-systèmes plus simples.
Actuellement les recherches sur les systèmes complexes se développent au niveau international du point en vue de la modélisation et en vue d’applications. Parmi les domaines privilégiés, le droit comme réseau de normes en évolution et en interaction est un domaine de plus en plus étudié. De même les politiques publiques deviennent un sujet à part entière dans la mesure où les politiques dites linéaires ne semblent pas prendre en compte la complexité des réseaux d’acteurs impliqués par un système de normes. Nous avons mené une première recherche sur ces questions dans le cadre de l’ACI « Systèmes complexes en SHS » (2004-2007) et noué des liens entre Science du droit et complexité lors d’une Ecole sur Droit et systèmes complexes à Berder ( 2005) qui a réuni des chercheurs et doctorants dans les deux disciplines.
Afin de voir comment les systèmes complexes ont été abordés par diverses communautés scientifiques (juristes, politistes, sociologues mais aussi sciences cognitives, etc.), le CERSA-CNRS (Centre d’études et de Recherche de Sciences Administratives et Politique) et l’Observatoire Midi-Pyrénées (CNRS, IRD, CNES, Université de Toulouse) s’associent pour organiser la première édition de l’Atelier Complexité et Politiques Publiques.
.
Date :
jeudi 23 et vendredi 24 septembre 2010
Lieu :
ISC-PIF (Institut des Systèmes Complexes Paris Île-de-France)
57-59 rue Lhomond 75005 Paris
Accueil ISC-PIF (lors de l’atelier) au 01.42.17.09.99
Comment se rendre à l’institut ?
Renseignements et inscription :
Romain BOULET ou 
05.61.33.26.56
Places limitées – inscription préalable nécessaire : écrire à Romain Boulet ou Meritxell Fernández
.
Programme :
Jeudi 23 septembre 2010
9h00 : Accueil
9h20 : Mot de bienvenue des organisateurs. Danièle Bourcier (CERSA-CNRS), Pierre Mazzega (LMTG-CNRS).
9h30 : Discours d’ouverture. René Doursat, (Directeur ISC-PIF) et Paul Bourgine (Directeur du CREA, Ecole Polytechnique).
Session : Questions posées par la complexité dans les sciences sociales, économiques et juridiques
9h50 : Denise Pumain (Université Paris 1). Les systèmes complexes et les sciences sociales : l’exemple de la géographie.
10h20 : Danièle Bourcier(CERSA-CNRS). Sciences de droit, complexité, sérendipité.
10h50 : pause café
11h20 : Louis Baslé (Université de Picardie Jules Verne). L’Etat surmené entre l’indécidable et l’ingouvernable : une perspective luhmannienne.
11h50 : David Chavalarias (CREA, Ecole Polytechnique). Réseaux sociaux : représentations en termes de systèmes complexes.
12h20 : pause déjeuner
Session : Systèmes complexes, modèles formels pour mieux appréhender la complexité
14h00 : Ugo Pagallo (Université de Turin). Complex Systems, Simple Laws: A Normative Approach to ICTs and the Internet
14h50 : Romain Boulet (LMTG-CNRS), Pierre Mazzega (LMTG-CNRS), Danièle Bourcier (CERSA-CNRS) : Réseaux normatifs relatif à l’environnement : structures et changements d’échelles .
15h20 : Jacky Legrand (CERSA-Université Paris 2). De la description structurelle aux interactions en Droit : contribution des complexes simpliciaux.
15h50 : pause café
16h 20 : Filipe Borges (CERSA-CNRS). Réseaux de neurones et raisonnement du juge .
16h50 : Francis Rousseaux (Université de Reims), Eddie Soulier (Université de Troyes), Pierre Saurel (Université Paris 4), Houda Neffati (Université Paris 11). A gencement multi-échelle de territoires à valeur ajoutée numérique.
17h20 : Pierre Mazzega (LMTG-CNRS), Romain Boulet (LMTG-CNRS), Meritxell Fernández (Institut européen de Florence). Première analyse réticulaire du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE 2010-2015).
/
.
Vendredi 24 septembre 2010
9 h00 : Accueil
9h20 : Table ronde : La complexité du droit face au législateur et au juge
Avec la participation de
- Jacques Caillosse ( Université Paris 2). Complexité et droit public.
- Pompeu Casanovas (IDT, Université Autonome de Barcelone). Complexité et médiation.
- Elisabeth Catta (rapporteur Commission nationale de codification). Que fait le juge face à un texte complexe ?
- Philippe Dautry (Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques). L’évaluation de la mise en œuvre de l’article 5 de la Charte de l’environnement relatif à l’application du principe de précaution.
10h50 : Pause café
11h20 : Feuille de route : quels besoins et quels moyens pour l’étude de la complexité en sciences juridiques ?
Compte Rendu
12h20 : Pause déjeuner
Session : Représentations de raisonnements complexes dans l’action publique
14h00 : Klaus Lenk (Université d’Oldenburg). Innovation Impact Assessment: Une procédure pour évaluer ex ante la complexité résultant de la mise en œuvre d’une politique publique.
14h50 : Eva Debray (Université Paris Ouest Nanterre). Complexité, libéralisme et liberté négative.
Session : Champs d’études
15h20 : Etienne Le Roy (Université Paris 1). L’anthropologie du droit au service de la complexité juridique.
15h50 : pause café
16h20 : Pierre Saurel (Université Paris-Sorbonne). Modélisation macroscopique de l’écosystème politique de gestion des données personnelles en France.
16h50 : Josep Maria Borràs (Département de Santé publique, Generalitat de Catalunya), Joan Prades (Département de Santé publique, Generalitat de Catalunya), Joan Pere Plaza (Université Autonome de Barcelone). Équipes multidisciplinaires en cancer et systèmes adaptatifs complexes. Vers une nouvelle approche de la pratique clinique en oncologie.
17h20 : Synthèse
.
Organisateurs :
Romain Boulet (LMTG, CNRS)
Danièle Bourcier (CERSA, CNRS)
Meritxell Fernández (Institut européen de Florence)
Pierre Mazzega (LMTG, CNRS)
Comité scientifique : André-Jean Arnaud (CNRS), Filipe Borges (CERSA-CNRS), Danièle Bourcier (CERSA-CNRS), Paul Bourgine (CREA, Ecole Polytechnique, RNSC), Pompeu Casanovas (IDT, UAB Barcelone), Elisabeth Catta (Commission supérieure de codification), Jacques Chevallier (CERSA-Université de Paris 2), Mireille Delmas-Marty (Collège de France), Klaus Lenk (Université d’Oldenburg), Pierre Mazzega (LMTG-CNRS), Ugo Pagallo (Université de Turin), Denise Pumain (Université Paris 1)
.
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Eva Debray (1 août 2010). Atelier Complexité et Politiques Publiques, 23-24 septembre 2010, ISC-PIF. Le Carnet du Sophiapol. Consulté le 25 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/ugr2